Conditions d'utilisation

 

CONDITIONS D'UTILISATION

1. Introduction

Bienvenue sur I9T ("Site", "nous", "notre" ou "nos"). En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation ("Conditions"). Veuillez les lire attentivement. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.

I9T est une plateforme éducative dédiée à rendre accessibles les connaissances techniques dans le domaine de l'énergie, des fluides du bâtiment et des énergies renouvelables. Ces Conditions régissent votre accès et votre utilisation de notre Site, y compris tout contenu, fonctionnalité et services qui vous sont proposés.

2. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous fournirons un préavis d'au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions n'entrent en vigueur. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion.

En continuant à accéder ou à utiliser notre Site après que ces révisions soient devenues effectives, vous acceptez d'être lié par les Conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous êtes prié de cesser d'utiliser le Site.

3. Accès au Site et Création de Compte

3.1 Conditions d'Utilisation

Certaines sections de notre Site sont accessibles à tous les visiteurs. Cependant, pour accéder à certaines fonctionnalités et ressources, vous devrez créer un compte.

3.2 Inscription et Compte

Lorsque vous créez un compte sur notre Site, vous devez nous fournir des informations exactes, complètes et à jour. Le non-respect de cette obligation constitue une violation des Conditions, ce qui peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte sur notre Site.

3.3 Responsabilité du Compte

Vous êtes responsable de la protection du mot de passe que vous utilisez pour accéder au Site et de toutes les activités ou actions effectuées en utilisant votre mot de passe, que ce mot de passe soit utilisé avec notre Service ou un service tiers.

Vous acceptez de ne pas divulguer votre mot de passe à un tiers. Vous devez nous informer immédiatement si vous avez connaissance d'une violation de la sécurité ou d'une utilisation non autorisée de votre compte.

3.4 Âge Minimum

Notre Site n'est pas destiné aux personnes de moins de 15 ans. En créant un compte, vous confirmez que vous avez au moins 15 ans ou que vous possédez le consentement parental approprié.

4. Propriété Intellectuelle

4.1 Contenu du Site

Le contenu du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, icônes de boutons, logiciels et noms de services, sont la propriété d'I9T ou de ses fournisseurs de contenu et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques et autres droits de propriété intellectuelle.

4.2 Utilisation du Contenu

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder et utiliser le contenu du Site uniquement pour votre usage personnel, non commercial et éducatif.

Vous ne pouvez pas :

  • Modifier ou copier les documents
  • Utiliser les documents à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale)
  • Tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le Site
  • Supprimer tout droit d'auteur ou autres annotations de propriété des documents
  • Transférer les documents à une autre personne ou "refléter" les documents sur tout autre serveur

Cette licence prendra automatiquement fin si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par I9T à tout moment.

4.3 Contenu Généré par l'Utilisateur

En publiant, téléchargeant, soumettant ou distribuant autrement du Contenu Généré par l'Utilisateur sur notre Site (forums, commentaires, etc.), vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, libre de redevance, pouvant faire l'objet d'une sous-licence et transférable pour utiliser, reproduire, distribuer, préparer des œuvres dérivées de, afficher et exécuter ce Contenu Généré par l'Utilisateur en relation avec le Site et notre activité, y compris, sans limitation, pour la promotion et la redistribution de tout ou partie du Site.

5. Règles de Conduite de l'Utilisateur

En tant qu'utilisateur du Site, vous acceptez de ne pas :

  • Utiliser le Site d'une manière qui pourrait désactiver, surcharger, endommager ou altérer le Site
  • Utiliser des robots, spiders ou autres dispositifs, processus ou moyens automatiques pour accéder au Site
  • Introduire des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible
  • Tenter d'obtenir un accès non autorisé, d'interférer avec, d'endommager ou de perturber toute partie du Site
  • Publier ou transmettre tout contenu qui est illégal, frauduleux, trompeur, diffamatoire, obscène, pornographique, indécent, vulgaire ou offensant
  • Usurper l'identité d'une autre personne ou entité
  • Harceler, intimider ou menacer tout autre utilisateur du Site
  • Utiliser le Site pour faire de la publicité ou offrir de vendre des biens ou services
  • Collecter ou suivre les informations personnelles d'autres utilisateurs

6. Contributions Techniques et Forums

6.1 Forums et Espaces Communautaires

Notre Site peut inclure des forums et autres espaces interactifs permettant aux utilisateurs de partager leurs connaissances et expériences techniques. En participant à ces espaces, vous acceptez de :

  • Partager uniquement des informations techniques exactes et vérifiées dans la mesure du possible
  • Respecter les opinions et contributions des autres membres
  • Ne pas promouvoir de pratiques contraires aux normes de sécurité ou aux réglementations en vigueur dans le domaine énergétique
  • Mentionner vos sources lorsque vous partagez des informations techniques spécifiques

6.2 Responsabilité des Conseils Techniques

I9T n'est pas responsable de l'exactitude des conseils techniques ou informations partagés par les utilisateurs sur notre plateforme. Les utilisateurs implémentent ces conseils à leurs propres risques et doivent toujours consulter des professionnels qualifiés avant d'entreprendre des travaux techniques ou de prendre des décisions basées sur les informations trouvées sur notre Site.

7. Téléchargements et Ressources Pédagogiques

7.1 Utilisation des Ressources

Les outils de calcul, guides techniques, fiches méthodologiques et autres ressources téléchargeables sont fournis à des fins éducatives et informatives uniquement. Vous pouvez les utiliser pour votre apprentissage personnel ou dans le cadre de votre activité professionnelle, mais vous ne pouvez pas les redistribuer, les vendre ou les présenter comme étant les vôtres.

7.2 Exactitude des Calculs

Bien que nous nous efforcions de fournir des outils de calcul précis et à jour, nous ne garantissons pas l'exactitude absolue des résultats. Ces outils ne remplacent pas le jugement professionnel et doivent être utilisés comme supports d'aide à la décision et non comme unique source pour des calculs critiques dans des projets réels.

8. Liens Vers d'Autres Sites Web

Notre Site peut contenir des liens vers des sites web tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par I9T. Nous n'avons aucun contrôle et n'assumons aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites web tiers. Nous ne pouvons pas censurer ou éditer le contenu des sites tiers et ne cautionnons pas nécessairement les informations qu'ils contiennent.

Vous reconnaissez et acceptez que nous ne serons pas responsables, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation ou la confiance accordée à tout contenu, biens ou services disponibles sur ou via ces sites web tiers.

9. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, si vous enfreignez les Conditions.

Après la résiliation, votre droit d'utiliser le Site cessera immédiatement. Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d'utiliser le Site ou nous contacter pour demander la suppression de votre compte.

10. Limitation de Responsabilité

En aucun cas, I9T, ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés ne seront responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de bonne volonté, ou d'autres pertes intangibles, résultant de :

  • Votre accès ou utilisation du Site ou votre incapacité à y accéder ou à l'utiliser
  • Toute conduite ou contenu d'un tiers sur le Site
  • Tout contenu obtenu à partir du Site
  • L'accès, l'utilisation ou l'altération non autorisés de vos transmissions ou contenu

11. Clause de Non-Garantie

Votre utilisation du Site est à vos propres risques. Le Site est fourni "tel quel" et "tel que disponible". Le Site est fourni sans garanties d'aucune sorte, expresses ou implicites, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de non-contrefaçon ou de déroulement des performances.

I9T ne garantit pas que : (a) le Service répondra à vos exigences spécifiques ; (b) le Service sera ininterrompu, opportun, sécurisé ou sans erreur ; (c) les résultats qui peuvent être obtenus de l'utilisation du Service seront exacts ou fiables ; (d) la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous via le Service répondra à vos attentes ; et (e) toute erreur dans le Service sera corrigée.

12. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois.

Notre incapacité à faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes des présentes Conditions resteront en vigueur.

13. Nous Contacter

Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter sur le site.

14. Date d'Entrée en Vigueur

Ces Conditions d'Utilisation entrent en vigueur le 3 mai 2025.

En utilisant I9T, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation.



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